Il demande que ce diplôme soit également reconnu au niveau européen puisqu’il est l’équivalent d’un diplôme portugais. ), Labellisation des structures de diffusion de technologies, Europe et International : consulter toute l'actualité, Mobilité des chercheurs et des enseignants-chercheurs, Travailler dans les institutions européennes, Espace européen de l'enseignement supérieur, Coopération internationale en matière d'enseignement supérieur, Coopération internationale en matière de recherche, Appels à propositions Europe et International, Ressources humaines : consulter toute l'actualité, Retraite des personnels de l'enseignement supérieur, Parcours professionnels, carrières et rémunérations, Suivre l'actualité de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Bourse interministérielle de l'emploi public, Prime d'encadrement doctoral et de recherche, Portail numérique des démarches et services de la vie étudiante, CampusFrance : A national agency for the promotion of French higher education abroad, S'inscrire dans le supérieur avec Admission Post Bac, Faciliter études et handicap avec Handi U, L'exercice du droit à la mobilité est souvent lié à la reconnaissance professionnelle ou académique, Le centre ENIC NARIC France chargé de l'information sur la reconnaissance des diplômes, La reconnaissance  des diplômes étrangers en France, La reconnaissance des diplômes dans l'Union européenne, Commencer ses études supérieures en France, Convention  conjointe du Conseil de l'Europe et de l' UNESCO, https://www.france-education-international.fr/enic-naric-france, Organisation licence master doctorat (L.M.D. En cas de réussite au concours d’entrée réservé aux diplômés extra-communautaires, le directeur de l’Institut de formation pourra vous octroyer des dispenses de scolarité. Ces crédits ECTS valident  les connaissances et compétences acquises par l'étudiant, compte tenu de la charge totale de travail (cours,  TD, TP, stages, mémoires, travail en bibliothèque ou en laboratoire, etc.) Lorsque l’on décide de partir vivre au Portugal, la question de faire reconnaître ses diplômes et compétences revient souvent. ), Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C. Attestation de comparabilité . Article Le titre de formation doit alors en principe être reconnu automatiquement sans qu’il soit nécessaire de présenter une attestation de conformité établie par les autorités compétentes de l’État d’origine. Accord dit de Gérone. Le ministère présentera votre demande au Conseil Supérieur de la Pharmacie, qui se réunit 2 fois par an. Les demandes de reconnaissance pour les diplômes des réfugiés sont traitées en priorité et gratuitement. Pour cela des dispenses de scolarité peuvent être accordées. Procédure pour les réfugiés. Trois niveaux de certification différents existent en France, du niveau VI au niveau I, et huit selon la nomenclature européenne, du niveau 3 au niveau 8 (consulter le tableau ci-dessous). Diplôme, européen, reconnaissance, dossier, Si vous souhaitez vous établir en France pour y exercer la profession de sage-femme de manière stable et durable, il est obligatoire de vous inscrire auprès de l’Ordre des sages-femmes. Le traité sur l'Union européenne prévoit dans son article 8a la libre circulation des citoyens. Ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation I.T.R.F.  Ces crédits peuvent être transférés d'une formation à l'autre, d'un établissementd' enseignement supérieur à l'autre, et entre pays européens. ), [Dossier vert] Demande d'admission préalable en première année de licence, Guide 2016 : L'université, un choix qui me réussit, Covid-19 : la recherche française mobilisée, Covid-19 : l'enseignement supérieur français mobilisé, Organismes indépendants et organismes sous tutelle, Système français d'enseignement supérieur, Délégations régionales à la recherche et à la technologie, Notes d'information, Notes flash et chiffres - enseignement supérieur, recherche, Concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes, Journées nationales de l'Innovation Pédagogique dans l'Enseignement Supérieur (JIPES), Journées européennes du patrimoine au ministère, Le Plan de Relance pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation, Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle, Stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle, Loi relative à l'orientation et à la réussite des étudiants (loi ORE), Stratégie numérique pour l'enseignement supérieur, Stratégie nationale de l'enseignement supérieur - StraNES. Elle permet à un élève ou à un étudiant d'entreprendre ou de poursuivre des études dans un autre État membre de l'Union européenne dans le cadre d'une mobilité individuelle ou d'une mobilité organisée (programmes communautaires ERASMUS+, programmes d'échanges bilatéraux, etc.). En complément, le médecin ressortissant de l'UE, doit : Si vous êtes ressortissant d'un pays entré dans l'UE entre 2004 et 2007 (exemple : Hongrie, Pologne, Roum… La reconnaissance académique consiste à admettre le diplôme délivré par un Etat comme étant équivalent à celui délivré par un autre Etat. Dans sa résolution du 15 novembre 2011 sur la mise en œuvre de la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (2005/36/CE) (5), le Parlement européen a également invité la Commission à présenter une proposition. La reconnaissance du DEC en Belgique. De plus, la directive 89-48 CEE du 21 décembre 1988 du conseil européen met en place un système général de reconnaissance des diplômes d’enseignement supérieur qui sanctionnent des formations professionnelles d’une durée minimale de trois ans. Pour faire une demande d’attestation, rendez-vous sur cette page. Le centre ENIC-NARIC France informe sur la reconnaissance académique et professionnelle des diplômes. Si vous souhaitez travailler en France avec un diplôme obtenu à l’étranger, les critères de reconnaissance sont différents selon que votre profession est réglementée ou non. Environ 1 heure. II n'existe pas d'équivalence juridique entre les titres et diplômes obtenus à l'étranger et les diplômes français délivrés par le ministère chargé de l’Éducation nationale et le minisètre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. LA RECONNAISSANCE D’UN DIPLOME ETRANGER EN FRANCE !!!!! L’Union européenne permet la libre circulation des citoyens depuis sa création en 1993 : ce qui veut dire que vous avez également, théoriquement, le droit d’exercer votre mé . l’attestation de comparabilité est utile pour : Attestation de comparabilité : mode d'emploi. Les diplômes obtenus au sein de l’Union européenne Diplôme par un ressortissant de l’Union européenne ou partie à l’accord sur l’Espace économique européen La liberté d’établissement. Comment cela fonctionne dans les autres pays européens ? Parmi ces cinq documents : Le pétitionnaire possède un diplôme sanctionnant des études en médecine effectuées au Brésil, reconnu par les autorités portugaises et lui permettant ainsi de pratiquer au Portugal. Seule une attestation de comparabilité du dîplôme par rapport au système français peut être obtenue. Directive 2005/36/EC of the European Parliament and of the Council of 7 September 2005 on the recognition of professional qualifications (Text with EEA relevance) Directive 2005/3 Des difficultés pour les psychologues : le diplôme français de psychologue équivaut en Espagne, pour pouvoir travailler et demander une reconnaissance professionnelle, à «Psicología General Sanitaria » (Orden ECD/1070/2013). En France tout comme en Suisse, le titre de psychologue est protégé et nécessite une reconnaissance de diplôme si celui-ci est obtenu à l'étranger. L'Union européenne n'impose pas cette reconnaissance : seuls les Etats membres sont responsables du contenu et de la structure de leur système éducatif. Ces directives n'établissent pas un régime de reconnaissance automatique des diplômes. Un premier diplôme de naturopathie en Europe. La reconnaissance d'un diplôme est un critère important aux yeux des étudiants en passe de s'engager dans un cursus. La reconnaissance par le Parlement Européen : Le shiatsu est l'une des huit approches complémentaires citées dans la résolution A4-0075/97 du Parlement européen, votée le 29 mai 1997, en tant que "médecine non conventionnelle digne d'intérêt". La reconnaissance des diplômes dans l'Union européenne est désormais une réalité. La France a transposé ce texte dans son droit interne par une loi de 1991. Vous souhaitez poursuivre vos études en 1ère année d'études supérieures en France. Voici quelles sont les conditions à remplir et les démarches à accomplir. À propos de ce webinar. Le Centre ENIC-NARIC France adopte aussi une procédure spécifique, souple et adaptée, pour la reconnaissance des diplômes des réfugiés, en se basant sur les textes de la convention de Lisbonne, article VII – Reconnaissance des qualifications des réfugiés, des personnes déplacées et des personnes assimilées. La reconnaissance de vos périodes de formation à l'étranger dépend beaucoup du pays où vous séjourniez. Attestation de comparabilité . Le Centre ENIC-NARIC France adopte aussi une procédure spécifique, souple et adaptée, pour la reconnaissance des diplômes des réfugiés, en se basant sur les textes de la convention de Lisbonne, article VII – Reconnaissance des qualifications des réfugiés, des personnes déplacées et des personnes assimilées. # Enseignement supérieur La reconnaissance des qualifications professionnelles et des diplômes Les dispositions européennes La reconnaissance pour l'accès aux emplois réglementés* est régie en Europe par une règle commune (2005/36/EG ou 2013/55/EU). Les demandes de reconnaissance de diplômes français à l'étranger doivent être adressées au centre NARIC ou au centre ENIC du pays dans lequel vous souhaitez faire reconnaître votre diplôme. Lorsqu'un diplôme étranger, ne peut être comparé avec un niveau de diplôme en France, ENIC-NARIC France établit une attestation de reconnaissance d'études / de formation à l'étranger suite à l'étude du dossier fourni. En Europe, le shiatsu est seulement reconnu comme médecine alternative en Autriche et en Suisse. Elle dépendra au cas par cas du jugement de l'établissement français. Reconnaissance professionnelle et CEC : une vision pour l'avenir du Shiatsu en Europe. Procédure pour les réfugiés. Pour travailler en France, il vous faut obtenir une autorisation d’exercer délivrée par le Préfet de région après présentation de votre dossier devant une Commission régionale. ), Énergie, développement durable, chimie et procédés, Encadrement réglementaire des pratiques de recherche, Utilisation des animaux à des fins scientifiques, Échantillons biologiques humains destinés à la recherche, Utilisation de ressources génétiques ou de connaissances traditionnelles associées, Sociétés d'accélération de transfert de technologies (SATT), Consortium de valorisation thématique (C.V.T. Le Centre ENIC-NARIC France délivre des attestations de comparabilité et des attestations de reconnaissance de périodes d’études. Condition de diplômes Il faut être titulaire du diplôme français d’État de docteur en médecine, le cas échéant, accompagné d’un diplôme conférant la qualification ou d’un diplôme, certificat ou autre titre mentionné à l’article L.4131-1 du code de la santé publique. Le Centre ENIC-NARIC France (European Network of Information Centres - National Academic Recognition Information Centres) est le centre français d’information sur la reconnaissance académique et professionnelle des diplômes. Chaque semestre d'études validé est affecté de 30 crédits. Le titulaire, quelle que soit sa nationalité, peut avoir besoin d’une reconnaissance de niveau d’études, d’équivalence de diplômes et d’équivalence de qualifications professionnelles acquises à l’étranger par rapport au diplôme équivalent au Luxembourgpour obtenir l’autorisation d’y exercer : 1. une activité artis… Les crédits sont fixés dans le cadre d'un système de crédits européens (European Credit System Transfert). Read online LA RECONNAISSANCE D’UN DIPLOME ETRANGER EN FRANCE book pdf free download link book now. Centre Ressources AFI/ECRIT69 Numéro vert : 0800 970 669 – apprendrelefrancais@afi3.fr LA RECONNAISSANCE DES DIPLOMES ETRANGERS EN FRANCE En France et dans d’autres pays, le Centre ENIC-NARIC est le centre d’information sur la reconnaissance académique et professionnelle des diplômes étrangers. Les États membres de la Communauté européenne et les États parties à l'accord sur l'Espace économique européen ont adhéré aux conventions multilatérales du Conseil de l'Europe concernant : Outre les accords bilatéraux noués par la France et d'autres pays européens, la «Â Convention de Lisbonne" sur la reconnaissance - Convention  conjointe du Conseil de l'Europe et de l' UNESCO, adoptée le 11 avril 1997 à Lisbonne, et ratifiée par la quasi-totalité des pays européens membres de l'EEES, impliqués dans le processus de Bologne - permet de favoriser la reconnaissance des qualifications (grades, diplômes, titres, certificats délivrés par une autorité compétente) relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne. Ce système facilite la reconnaissance des diplômes dans les différents pays européens. Pour les pays qui n'ont pas de centre ENIC ou NARIC, il convient de s'adresser à l'ambassade de France sur place, qui indiquera la marche à suivre. Les!titulaires!d’un!diplôme!européen! Consultez le détail de ces formations sur le site  du ministère des Affaires étrangères. L'exercice de ce droit à la mobilité est souvent lié à la reconnaissance professionnelle ou académique d'un diplôme acquis dans le pays d'origine ou dans un autre pays européen. L’attestation de comparabilité établit une comparaison entre un diplôme final étranger et un niveau des cadres français et européen … ), Espace européen de l'enseignement supérieur, Mobilité des chercheurs et des enseignants-chercheurs, Travailler dans les institutions européennes, Coopération internationale en matière d'enseignement supérieur, Coopération internationale en matière de recherche, Appels à propositions Europe et International. Il s'agit d'une initiative mise en place par l'UE, … Publié le 24.10.2018 Cette attestation peut aider l’employeur, l’établissement de formation ou toute autre institution administrative à faire correspondre votre diplôme au niveau exigé par le poste ou la formation envisagée. ), Conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE), Le Concours d'innovation : i-Lab, i-PhD, i-Nov, Sociétés d'accélération de transfert de technologies (SATT), Consortium de valorisation thématique (C.V.T. La reconnaissance des diplômes étrangers en France. Reconnaître les diplômes étrangers en France : un enjeu national et européen. Vous trouverez les informations concernant la reconnaissance des diplômes sur les sites Internet suivants : Si vos papiers sont en règle, faites votre demande au Ministère de la Santé. De la même manière, toute sage-femme titulaire d’un diplôme obtenu en France peut effectuer une demande de reconnaissance de ses qualifications professionnelles auprès des autorités québécoises. Sous réserve d’une « attestation de conformité » , les médecins titulaires d’un diplôme européen relèvent donc de la libre circulation et peuvent à ce titre s’installer où ils le souhaitent. 2012 modifiant l'arrêté du 3 mai 2010 relatif à l'organisation du contrôle des connaissances pour les vétérinaires dont le diplôme ne bénéficie pas d'une reconnaissance automatique en France : précise l'art. Le migrant peut-être soumis à des "mesures compensatoires" en cas de différences substantielles constatées entre la formation qu'il a reçue et celle requise afin de pouvoir exercer dans le pays d'accueil. Selon l'article (L. 4112-7 du code de la santé publique), un médecin ressortissant d'un état membre de l'Union européenne ou partie de l'Accord sur l'Espace économique européenpeut exercer de manière permanente ou temporaire. L’équivalence des diplômes en France..... 16 er cycle de l’enseignement supérieur ..... 16 Candidats ... de points développé par l’Union européenne qui facilite la reconnaissance réciproque des qualifications. ATTENTION : cet accord de reconnaissance mutuelle s’applique uniquement entre la France et la province de Québec. R241-25 du code rural et de la pêche maritime. ), Diplôme universitaire de technologie (D.U.T. Pour exercer la profession d'infirmière en France, vous devez simplement faire une demande auprès du Conseil national de l'Ordre des infirmiers (CNOI). L'obtention du diplôme en France En France, il est demandé aux étudiants de suivre un cursus de 5 ans (licence puis master) en Psychologie. Stratégie nationale des infrastructures de recherche, Égalité et lutte contre les discriminations, Les fondations de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Présentation de l'enseignement supérieur, Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat, Autres Établissements dispensant des formations conférant le grade de Master, Fédérations - Communautés d'universités et établissements, Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de l'Éducation (INSPÉ), Orientation dans l'enseignement supérieur, Parcoursup, la plateforme d'admission dans l'enseignement supérieur, Déploiement des parcours de réussite dans l'enseignement supérieur, Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E. ENIC-NARIC France établit ainsi des attestations de comparabilité pour tout diplôme obtenu à l'étranger, informe sur les procédures à suivre pour exercer une profession réglementée en France et renseigne sur la procédure de reconnaissance des diplômes français à l'étranger. Il permet de consigner ses compétences d’un pays à l’autre : il s’agit d’un ensemble de cinq documents qui traduisent en termes de compétences et de connaissances les diplômes obtenus, les stages effectués et les expériences professionnelles acquises. ), Énergie, développement durable, chimie et procédés, Encadrement réglementaire des pratiques de recherche, Instituts de recherche technologique (I.R.T. Download LA RECONNAISSANCE D’UN DIPLOME ETRANGER EN FRANCE book pdf free download link or read online here in PDF. # Partir étudier à l'étranger Vous trouverez sur cette page des informations sur les attestations de comparabilité. Cette reconnaissance d’enseignement de qualité nationale assure aux écoles autorisées à délivrer ce diplôme, des … La reconnaissance des diplômes dans l'Union européenne est désormais une réalité. Tous renseignements sur ces professions et sur les procédures d'accès peuvent être obtenus auprès du réseau ENIC-NARIC et d'information pour l'application des directives. Marche à suivre. Il établit des attestations pour un diplôme(s), des études, une formation obtenu(s) à l'étranger. Le Centre ENIC-NARIC France (European Network of Information Centres-National Academic Recognition Information Centres) est le centre français d’information sur la reconnaissance académique et professionnelle des diplômes. Il existe deux types de reconnaissance: académique et professionnelle. Vous devez obtenir le diplôme d'État d'infirmier. En d'autres termes, la reconnaissance en France d'une licence obtenue en Allemagne n'est pas assurée. Arrêté du 23 févr. Une procédure particulière est également prévue pour … En ce qui concerne la reconnaissance académique des diplômes, les choses sont un peu plus simples. Dans le cadre du système européen de crédits, 60 crédits  correspondent à une année d'études. EQF signifie European Qualifications Framework (ndr : traduit en français par CEC pour Cadre Européen des Certifications). # Venir étudier en France, Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation, Aides spécifiques (annuelle ou d'urgence), Aides aux projets culturels et artistiques, Aides au logement et à la caution locative, Logement pour les étudiants internationaux, Le repas au Crous à 1€ pour les boursiers, VIH / SIDA : des pistes pour le dépistage, Parcoursup, CVEC, inscription et orientation, Mobilité : Erasmus+, volontariats, venir en France, Trouver un logement sur le campus Paris-Saclay, Mytroc.fr, le troc simple, rapide et gratuit, Kip up - La presse gratuite sur smartphone, Système de crédits ECTS de l'agence Erasmus+, Vous trouverez sur cette page des informations sur les attestations de comparabilité, Reconnaissance des diplômes dans l'Union européenne.